Petit Bouchon Gourmand

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Petit Bouchon Gourmand les présentes mentions légales.

Le site Petit Bouchon Gourmand est accessible à l’adresse suivante : www.PetitBouchonGourmand.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Petit Bouchon Gourmand est édité par :

Laura Ribière

domicilié à l’adresse suivante : 5, rue du petit café – 54330 Quevilloncourt.

Téléphone : +(33) 633 85 24 32

Adresse e-mail : PetitBouchonGourmand@gmail.com

ci après  » l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est :

Laura Ribière

Adresse e-mail de contact : PetitBouchonGourmand@gmail.com

ci après  » le Directeur de publication  »

Le site Petit Bouchon Gourmand est hébergé par :

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dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

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Adresse e-mail : http://assistance.1and1.fr/contact.

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Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Petit Bouchon Gourmand.

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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site Petit Bouchon Gourmand est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 5 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : PetitBouchonGourmand@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Le site Petit Bouchon Gourmand vous souhaite une excellente navigation !